Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. CHAMPAGNE IVERNEL

Numéro de dépôt :
1173680
Date de dépôt :
26/09/1980
Lieu de dépôt :
REIMS
Marque figurative de CHAMPAGNE IVERNEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE IVERNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE IVERNEL domicilié(e) 4, rue Jules Lobet, à AY-CHAMPAGNE (Marne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173680.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 1990.

CHAMPAGNE IVERNEL a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE MARIGNAN ANCIEN VENDANGEOIR DE FRANCOIS 1ER , CHAMPAGNE IVERNEL , CUVEE DU ROI FRANCOIS 1ER BERNARD IVERNEL , CHAMPAGNE MARIGNAN , CUVEE SABLEE BRUT , IVERNEL , CUVEE VINCENT IVERNEL , CUVEE ANNEES FOLLES CHAMPAGNE MATHIEU , CHAMPAGNE FRANCOIS 1ER


S.A. CHAMPAGNE IVERNEL - 4, rue Jules Lobet, à AY-CHAMPAGNE (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Vins de provenance française à savoir "Champagne".